Mise à disposition des locaux du pôle gérontologique Ill et Doller
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/09/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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4 résultats pour la valeur "07/09/2007" du filtre Date de séance, pour la valeur "Marchés publics" du filtre Domaine
Politique : actions éducatives : programme fonctionnement des collèges Subventions aux collèges publics pour les emplois aidés
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/09/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'action culturelle. Soutien au développement culturel des territoires
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/09/2007
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Fonds de soutien aux manifestations culturelles locales
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/09/2007
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